Les enjeux maritimes des outre-mer français

Grâce à ses territoires ultramarins et aux zones économiques exclusives (ZEE) attenantes (97% du total national[1]), la France dispose aujourd’hui du deuxième espace maritime mondial (10,2 millions de km²), immédiatement après celui des Etats-Unis. Et c‘est au sein de ces zones ultramarines que se concentrent près de 10 % de la biodiversité mondiale avec 13 000 espèces endémiques et 20 % des atolls.

Les outre-mer et leurs potentialités constituent un point d’appui privilégié pour la construction de la politique maritime française dans son ensemble.

Si la mer est donc une chance pour les outre-mer, les outre-mer sont aussi une chance pour la mer et pour la France. Mais ces atouts de l’outre-mer ne sont pas définitivement acquis.

Carte des océans depuis l’hémisphère sud (SHOM).

1. La mer est une chance pour les outre-mer

La mer présente trois atouts pour les outre-mer.

-Le premier tient aux nombreuses potentialités d’énergies renouvelables en mer : éolienne, hydrolienne, thermique, qui peuvent contribuer à conforter la nécessaire autonomie énergétique des outre-mer. Mais les réalisations demeurent insuffisantes en raison de la complexité des procédures ou des problèmes de financement

-Le deuxième atout est constitué par l’activité portuaire, poumon des économies insulaires. Sur ce sujet, la localisation géographique de certains grands ports ultra-marins ( Guadeloupe, Fort de France /Martinique, Port-Réunion et Dégrad-des Cannes en Guyane, Nouméa) les place idéalement pour devenir des plateformes de transbordement insérées dans le trafic maritime mondial. La Réunion s’est déjà bien positionnée sur ce créneau. En 2016, le trafic de conteneurs y avait déjà augmenté de 30 %.

Le développement du trafic de conteneurs reste encore un objectif pour les ports de Antilles. L’attractivité des ports d’outre-mer implique aussi la promotion de la croisière[2]. Le comité interministériel de la mer (CIMER) de 2018 avait pris plusieurs mesures en ce sens, comme favoriser l’emploi des jeunes ultramarins pour l’accueil des croisiéristes, exempter de visa les touristes disposant d’un visa Schengen souhaitant se rendre dans les outre-mer.

– le troisième atout réside dans le juste équilibre à trouver entre la promotion de l’activité économique et la protection d’une biodiversité exceptionnelle. A ce titre, la création des Parcs naturels marins de Mayotte en 2010, des Glorieuses en 2012, du Parc naturel de la mer de Corail en Nouvelle-Calédonie en 2014, et de la réserve naturelle des Terres Australes va dans le bon sens.

 2- Corollairement, l’outre-mer est une chance pour la mer et pour la France

Les outre-mer représentent également 80 % de la biodiversité française et un potentiel immense en matière d’exploration, d’exploitation, d’énergie renouvelable, de tourisme, de développement et de croissance.

Ainsi, les outre-mer sont un lieu de prédilection de recherche et d’expérimentation en matière maritime. Les départements et collectivités ultra-marines abritent un ensemble dense d’organismes de recherche, tels l’IFREMER, le CNRS, l’Institut de recherche pour le développement (IRD). Les domaines de recherche sont très variés : cartographie des ressources marines, compréhension du climat, interaction entre le vivant et les activités humaines,  écosystèmes tropicaux, etc.

Des expérimentations prometteuses se mettent en place, comme l’énergie thermique des mers. Une économie durable de la mer se met en place : exportation de la pêche, biotechnologies marines, ressources offertes par l’exploitation des algues dans l’alimentation, la santé, la cosmétique, l’exploration des fonds marins.

3- Pour autant, des efforts supplémentaires restent à accomplir

Les outre-mer participent à la puissance maritime de la France en raison de l’importance de la surface maritime. Sur un territoire maritime aussi vaste un double enjeu apparaît, celui de la souveraineté et celui du développement économique.

–Un enjeu de souveraineté

La mer est source de crises, de tensions, de rivalités, qui portent sur le contrôle des ressources, la maîtrise du commerce et des routes maritimes.

En premier lieu, la France est exposée à une période d’affaiblissement de notre présence de souveraineté dans les outre-mer, dû à un retard dans les décisions de renouvellement de nos moyens.

Certes, nous disposons d’une présence militaire permanente globale, avec cinq forces de souveraineté aux Antilles, dans la zone sud de l‘Océan Indien, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.

Mais si ces forces de souveraineté rassemblaient en 2008 8 700 hommes et femmes , elles ne sont plus que 7 150 en 2022[3] . Cette période d’affaiblissement de notre présence de souveraineté dans les outre-mer est consécutive au retard pris dans les décisions de renouvellement de nos moyens. Notre présence maritime outre-mer reposait sur le programme ancien des patrouilleurs P400, mis en service dans les années 1990. Ils arrivent aujourd’hui en fin de vie, et certains ont déjà été désarmés. Ils doivent être remplacés par des patrouilleurs de nouvelle génération, les Patrouilleurs outre-mer (POM).

En deuxième lieu, l’objectif est bien de défendre l’inaliénabilité des territoires français, souvent contestée (îles éparses, Tromelin[4], Clipperton[5], Mathew[6] et Hunter au large de la Nouvelle-Calédonie, Mayotte) et des plateaux continentaux (Saint-Pierre[7], collectivités du Pacifique[8]). La délimitation du domaine maritime est parfois disputée. Des Etats voisins remettent en cause nos zones économiques exclusives.

Ces contestations impliquent que les dispositifs de contrôle et de surveillance soient accrus et optimisés pour lutter non seulement contre l’immigration clandestine, mais aussi contre le narcotrafic, le pillage des ressources halieutiques, les pêcheurs illégaux, la réapparition de la piraterie, le terrorisme. Le champ de l’action de l’Etat en mer s’est en conséquence élargi à ces actions, au-delà de celui traditionnel du sauvetage. L’action de l’Etat en mer s’est ainsi diversifiée, mais s’est aussi militarisée. Nos moyens capacitaires doivent être renforcés tels les drones, où la France prend du retard, ou les radars de surveillance. Les pouvoirs publics se sont engagés à affecter 7 nouveaux patrouilleurs pour les territoires d ‘outre-mer. Chaque zone maritime ultramarine devrait être dotée d’un bâtiment multi-missions (B2M), d’une frégate et de deux patrouilleurs.

En troisième lieu, les outre-mer constituent également un levier de puissance pour la stratégie indopacifique française. L’Indopacifique apparaît comme le centre de gravité du monde, concentrant 60 % de la population mondiale, un tiers du commerce international et devant représenter, d’ici 2030, environ 60 % du PIB mondial. Grâce à ses 6 territoires du Pacifique et de l’Océan Indien, la France est une nation souveraine de l’Indopacifique qui abrite 1,6 million de citoyens français. La France a récemment pris la mesure de cet enjeu lors du sommet France-Océanie de juillet 2021, où un volet de lutte contre les trafics et contre la pêche illégale a été affirmé.

En dernier lieu, la dimension militaire des fonds marins, offerte par notre présence dans les outre-mer, est enfin prise en compte. Le ministère des armées a défini une doctrine sur ce sujet, qualifiée de « stratégie du ministère des armées de maîtrise des fonds marins[9] ». En effet, le fond des océans abrite de nombreuses infrastructures vitales comme les câbles sous-marins et les réseaux de distribution d’hydrocarbures. Des ressources naturelles y sont régulièrement découvertes et convoitées, engendrant des velléités d’appropriation par des États qui n’hésitent pas à enfreindre les règles de la Convention des Nations unies sur le droit de la mer [10].

La doctrine des Armées est ainsi définie comme «l’ensemble des opérations conduites vers, depuis et sur les fonds marins et associant des systèmes pouvant opérer de manière autonome ou en réseau, les opérations de maîtrise des fonds marins (OMFM) s’articuleront autour des trois fonctions « connaître », « surveiller » et « agir ».

ll s’agit, dans cette optique, de consolider notre autonomie stratégique en saisissant les opportunités liées à cet espace de compétition qui sont à la fois technologiques, industrielles et de coopération. Les évolutions technologiques dans le domaine des véhicules sous-marins autonomes et de la robotique sous-marine sont, à cet égard, prometteuses.

Un enjeu économique

Paradoxalement, les économies ultramarines profitent encore peu des avantages que présente cette large surface : les activités marines ne comptaient en 2015 que pour 2,4% de l’emploi salarié outre-mer. Une telle situation peut varier selon les territoires, la Polynésie française comptant en 2018 pour sa part près de 9% de ses emplois marchands dans l’économie bleue contre 1, 2 % en moyenne dans les départements et régions d’outre-mer (DROM) et 2, 5 % en Nouvelle-Calédonie[11].

En contrepoint, l’exemple des difficultés de la filière pêche guyanaise est éclairant. Cette filière, qui représente 35 M€ de chiffre d’affaires annuel en moyenne et 700 emplois directs et 2 400 emplois induits, peut difficilement évoluer sur le haut de gamme compte tenu de l’état défaillant des équipements. En outre, elle fait face à la concurrence, souvent déloyale, des flottes de pêche en provenance du Brésil et du Suriname. Cette pêche illégale interne alimente le marché intérieur à hauteur de 1 000 tonnes par an contre 3 344 tonnes en 2014, soit un manque de 23 % pour le secteur pêche guyanais. La Marine nationale engage régulièrement des opérations de lutte contre cette pêche illégale au moyen de patrouilleurs légers.

Pour contrer cette évolution négative, la solution pourrait résider, comme le suggérait un rapport inter-inspections récent[12], dans l’orientation des débouchés du secteur pêche guyanais à l’export vers les Antilles. Selon les données de la douane, les exportations de la filière sont à 85 % destinées aux Antilles françaises, et à 12 % à l’Hexagone. Or, les Antillais consomment en moyenne 40 kg de poisson par an contre 25 kg par an en métropole, mais ne parviennent à saturer que 40 % de leur demande intérieure par de la production locale. Une meilleure structuration de la filière pêche guyanaise et une amélioration de la chaîne logistique aérienne offriraient à la filière pêche guyanaise des débouchés qu’elle peine à trouver sur son marché intérieur en raison de son problème de positionnement stratégique.

Sur un autre registre, le secteur de la croisière, important en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie, gagnerait à bénéficier de dispositifs d’aides à l’investissement en vue de rénover et de décarboner ses navires. Quant au secteur des activités nautiques, il doit être soutenu aux Antilles et développé dans l’océan Indien où des marges de progrès existent.

L’innovation dans l’économie bleue[13] présente également des perspectives de développement inédites, autour des énergies marines renouvelables au potentiel encore inexploité dans la quête des énergies durables et responsables. L’exploration des fonds marins est capitale pour l’avenir scientifique et économique français, tant pour l’analyse des conséquences du réchauffement climatique et la connaissance des biodiversités qu’ils recèlent que pour la valorisation potentielle des ressources qui s’y trouvent, qu’elles soient minérales, végétales ou animales[14]. Bien qu’elle nécessite des financements et des moyens techniques conséquents, la France, en tant que grande puissance, a toutes les cartes en main pour relever ce défi.

Le secteur portuaire devrait également être davantage soutenu. Des travaux importants de modernisation doivent être effectués pour augmenter les tirants d’eau, disposer de longueur de quais plus importante et bénéficier de portiques suffisamment nombreux pour les opérations de chargement et de déchargement. Ensuite, nos ports ultramarins ont encore une vision purement patrimoniale du foncier portuaire[15]. Or, comme le soulignait l’actuel secrétaire général de la mer[16], ces ports d’outre-mer ont des réserves foncières, qui sont considérées comme un actif patrimonial par le port alors qu’elles pourraient être des opportunités de développement économique, en lien avec la mer et les activités portuaires. Le port pourrait devenir une pépinière d’entreprises en lien avec le maritime. Le gouvernement Castex vient à cet égard de valider une stratégie nationale portuaire, quis’applique aux ports d’outre-mer. Elle reposera sur deux volets, la numérisation et le verdissement.

Cela étant, des freins spécifiques entravent l’enjeu maritime. Il en est ainsi du déficit de formation des populations ultramarines aux métiers de la mer. Les filières autour de l’économie bleue ne sont pas suffisamment structurées et la coopération à l’échelle des bassins en est encore à ses balbutiements. Le manque d’ingénierie dans les outre-mer est patent, avec des marchés restreints, peu d’études et des collectivités handicapées par leurs charges de personnel et la rareté de leurs ressources internes.

Toutefois, un espoir apparaît autour des grands fonds marins. Une « stratégie nationale d’exploration et d’exploitation des ressources minérales dans les grands fonds marins » a été arrêtée par le gouvernement en janvier 2021. Le président Macron a réaffirmé, à l’occasion de la présentation du Plan France 2030, l’ambition de la France de connaître et d’explorer. Car la France a investi dans des permis ; elle possède déjà deux permis de l’Agence internationale des fonds marins (AIFM), alors qu’il existe seulement trente permis délivrés dans le monde. Notre pays dispose d’opérateurs historiques, tels l’IFREMER, dont les moyens pour descendre dans les grands fonds peuvent faire pâlir d’envie de nombreux Etats.

En conclusion, la France des quatre coins du monde possède plus d’atouts qu’aucun autre peuple, ce qui implique aussi de grandes responsabilités. En effet, partageant des frontières maritimes et terrestres avec 35 autres États, elle a une responsabilité diplomatique immense. Celle d’être une puissance d’équilibre, particulièrement sur les mers. Et les Français de l’Hexagone n’ont pas toujours conscience que nous sommes le quatrième pays corallien au monde. Et que cela nous donne une responsabilité environnementale supplémentaire vis-à-vis de la planète.

Marc Bayle

[1] La ZEE de la Polynésie française, la plus étendue des collectivités et départements d’outre-mer, couvre près de 5 millions de km² et représente à elle seule 40 % de la superficie totale de la ZEE française . La France dispose également d’un espace de 2,7 millions de km² dans l’océan Indien et son prolongement antarctique . Enfin, la ZEE atlantique s’étend sur 600 000 km², répartis entre les côtes atlantiques métropolitaines, les Antilles-Guyane et Saint-Pierre-et-Miquelon, au large de Terre-Neuve.

[2] En comparaison avec les géographies concurrentes, le trafic capté par les outre-mer français reste marginal. Ainsi, en 2016, la Martinique et la Guadeloupe n’accueillaient encore à elles deux que 1,8 % du flux de croisiéristes de la Caraïbe, loin derrière les Bahamas (16 %), Cozumel au Mexique (15 %), ou les iles Vierges américaines (8 %). ( source :Les notes de l’Institut d’émission (IEDOM, IEOM), « L’économie bleue dans l’outre-mer » , janvier 2018, p.20).

[3] Source : rapport d’information du Sénat , Les outre-mer au cœur de la stratégie maritime nationale, ,février 2022.

[4] Tromelin a été rattaché aux Terres australes et antarctiques françaises (TAAF) par la loi du 21 février 2007 en même temps que les îles Glorieuses, Juan de Nova, Europa et Bassas da India, situées dans le canal de Mozambique et revendiquées par Madagascar depuis 1972. La France invoque une souveraineté originaire sur ce territoire en se fondant sur la découverte géographique de ce territoire en 1722. La présence française est effective et continue, en particulier depuis mai 1954, après l’installation des équipes françaises. Maurice de son côté estime que le Traité de Paris du 30 mai 1814 par lequel la France a cédé à la Grande-Bretagne l’Île de France et ses dépendances incluait Tromelin. En conséquence de quoi au moment de son accession à l’indépendance en 1968, Maurice récupérait automatiquement Tromelin. Dans ce contexte, la France et Maurice ont signé un accord-cadre le 7 juin 2010, dit Traité de Port Louis qui a pour objet d’établir un régime de cogestion non seulement sur le récif de Tromelin proprement dit mais aussi sur la mer territoriale et la zone économique exclusive (ZEE).

[5] * L’article 263 de la loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration donne un statut législatif à Clipperton, ,dénommé maintenant « La Passion-Clipperton ” plaçant l’île sous l’autorité directe du Gouvernement.

[6] L’ile de Mathew, située à 449 km à l’est  de la Nouvelle Calédonie, ainsi que celle de l’île Hunter (70 km plus à l’est), est aujourd’hui contestée à la France, qui la rattache à la Nouvelle-Calédonie, par le Vanuatu, qui la rattache à la province de Tafea⁴. L’île étant inhabitée (et probablement inhabitable) le contentieux porte surtout sur la zone économique exclusive marine qui l’entoure avec sa voisine l’île Hunter.

[7]  La France et le Canada ont déposé un dossier de demande d’extension du plateau continental auprès de la commission des limites du plateau continental (CLPC). Il existe toutefois un différend s’agissant de la délimitation du plateau continental de la France au titre de Saint-Pierre-et Miquelon et celui du Canada au large de Terre-Neuve-et-Labrador,  l’examen des deux dossiers faisant apparaître un chevauchement des deux zones d’extension. Le gouvernement français est à la recherche d’un compromis bilatéral avec le Canada et a proposé, dès 2016, un dialogue d’experts franco-canadien sur ce sujet. (source ; réponse du ministère des affaires étrangères du 19 novembre 2020 à la question écrite n °17071 du sénateur Artano).

[8] Le dossier sur l’est de la Nouvelle-Calédonie fait l’objet d’une contestation par le Vanuatu. Le contentieux international doit d’abord être levé avant de pouvoir faire aboutir la demande auprès des Nations Unies.

[9] Document du ministère des armées en ligne : « Stratégie du ministère des armées de maîtrise des fonds marins ».

[10] Jean- Baptiste Soubrier, « Les fonds océaniques , un espace stratégique pour les armées françaises ,Revue Défense Nationale », sur cairn.info/revue-defense-nationale-2021-HS4-page-125.htm.

[11] « L’économie bleue dans l’outre-mer » , op-cit, p.8

[12] [12] Source rapport IGA/IGF/ IGAS , Evaluation des allégements fiscaux et sociaux applicables en Guyane et des besoins de l’économie guyanaise, 2017, non publié .

[13] Selon la Commission européenne, l’économie bleue,  ou économie de la mer, englobe toutes les activités économiques liées aux océans, mers et côtes. Elle comprend aussi l’ensemble des activités de soutien directement et indirectement nécessaires à son fonctionnement.

[14]«  L’économie bleue », op-cit, p.32 : « Les sous-sols marins des COM du Pacifique présenteraient un ensemble de zones propices à la présence de métaux rares, de cobalt, de phosphate, et de manganèse, présents sous différentes formes . À Wallis-et-Futuna, une étude a par exemple permis d’identifier la présence de minéralisations sulfurées riches en cuivre, zinc, plomb, cobalt et or, ainsi que d’autres métaux moins connus tels que l’indium (utilisé pour la fabrication des écrans LCD et des cellules photovoltaïques) et le germanium (utilisé dans le domaine de l’optique). ».

[15] La Guadeloupe et la Martinique sont respectivement classées 48 -ème et 55 -ème parmi les 80 ports de la zone Amérique Latine-Caraïbe en termes de trafic conteneurs. (source : « L’économie bleue dans l’outre-mer », op-cit, p.17).

[16] Denis Robin, secrétaire général de la mer, in rapport d’information du sénat sur «Les outre-mer au cœur de la stratégie maritime nationale » 2022.